- EDITEUR DU SITE
Le site e-commerce akacuity.com est édité par la société AK Acuity France, Société anonyme à responsabilité limité au capital de 5000 euros, dont le siège social est situé 6 rue des sources 01100 Geilles Oyonnax France, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourg en Bresse, sous les numéro :
RCS : 881 207 815
Siret : 88120781500013
TVA : FR07881207815
Adresse électronique contact@ak-acuity.com
Adresse postale : AK Acuity
6 rue des sources Geilles
01100 OYONNAX
France
DÉFINITIONS
CGV : Les présentes conditions générales de vente.
Produits : Tout article, bien ou service, vendu en ligne sur le site de www.ak-acuity.com.
Le Site : www.ak-acuity.com
La Société : AK Acuity
Clients / Client : personne physique, personne moral , majeure détenant la pleine capacité juridique effectuant une commande sur le Site.
ACCEPTATION DES CGV
Les présentes conditions générales de vente annulent et remplacent toutes conditions ou documents antérieurs et s’appliquent à toutes les commandes et achats de Produits réalisées sur le Site. La politique commerciale décrite ci-après s'applique sur le site ainsi que lors des représentations inter professionnel lors de salons professionnels ou de prospections au près d’opticiens. Les CGV prévalent sur tout autre document.
Les présentes CGV régissent l’ensemble des relations entre la Société et les Clients Elles ont pour finalité d’informer sur les conditions et modalités de vente, de paiement, de livraison et de retour des Produits commandés sur le Site ou lors des salons.
Lors de la validation de toute commande sur le Site, le Client certifie avoir lu et accepter les présentes CGV et les accepter expressément et sans réserve, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature de sa part.
Les CGV pourront faire l’objet de mises à jour ou de modifications sans préavis.
Les CGV applicables et opposables aux Clients sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande et du paiement du prix.
Le Client dispose de la faculté de sauvegarder et d’imprimer les présentes CGV.
« Le Client demeure responsable des modalités et des conséquences de son accès à l’Application ou au Site notamment par l’Internet. Cet accès peut impliquer le paiement de frais à des prestataires techniques tels que notamment des fournisseurs d’accès à l’Internet, lesquels demeurent à sa charge. En outre, le Client devra fournir et être entièrement responsable des équipements nécessaires afin de se connecter au Site ou à l’Application.
Le Client reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise est sécurisée et en état de fonctionnement.
OBJET
Le site AK Acuity propose la vente des lunettes, des verres correcteurs, des lunettes de soleil non correctrices et correctrices, des lentilles de contacts et d'accessoires mobilier pour magasin, matériel technique. La livraison des Produits, livraison à domicile ou à notre siège social ou encore chez certain de nos partenaire commerciaux hors union européenne .
Les ventes sur le site sont réservées aux Clients professionnel d’une part et au particulier chacun ayant un espace réservé et des identifiants de connexion.
CRÉATION DE L’ESPACE CLIENT
Pour passer une commande sur le Site ou sur l’Application, le Client doit au préalable créer son espace client personnel. La création de cet espace personnel permet à l’Exploitant d’exécuter correctement ses obligations. A ce titre, il sera demandé au Client la fourniture d’un certain nombre d’informations personnelles obligatoires strictement nécessaires à l’établissement de la commande, la livraison du produit et l’exécution du contrat.
Une fois créé, pour y accéder, le Client doit s’identifier en utilisant son identifiant et son mot de passe secret, personnel et confidentiel. Il appartient au Client de ne pas communiquer son identifiant et son mot de passe conformément aux dispositions de l’article Données Personnelles des présentes Conditions Générales. Chaque Client s’engage à conserver une stricte confidentialité sur les données, en particulier identifiant et mot de passe, lui permettant d’accéder à son espace client, le Client reconnaissant être le seul responsable de l’accès au Service par le biais de son identifiant et de son mot de passe, sauf fraude avérée. Chaque Client s’engage en outre à informer sans délai l’Exploitant dans l’hypothèse d’une perte, d’un détournement ou de l’utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou mot de passe.
Après la création de son espace client personnel, le Client recevra un email lui confirmant la création de son espace client.
Le Client s’engage lors de son inscription à :
· délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.
· maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour.
Le Client s’engage en outre à ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illicites ou répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou constitutives d’usurpation d’identité) ou encore nuisibles (telles que les virus). Dans le cas contraire, l’Exploitant sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès du Client au Site ou à l’Application à ses torts exclusifs.
Cet espace permet au Client de consulter toutes ses commandes effectuées sur le site et de modifier les informations personnelles le concernant. Si les données contenues dans la rubrique espace personnel venaient à disparaître à la suite d’un cas fortuit, d’une panne technique ou d’un cas de force majeure, la responsabilité de l’Exploitant du site ne pourrait être engagée. L’Exploitant s’engage cependant à conserver de façon sécurisée l’intégralité des informations personnelles du Client, dont la conservation est requise par la loi ou la réglementation en vigueur. L
L’Exploitant se réserve le droit exclusif de supprimer le compte de tout membre qui aurait contrevenu aux présentes conditions générales mais aussi tout compte inactif depuis plus de 30 mois. Ladite suppression ne sera pas susceptible de constituer un dommage pour le membre exclu qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.
Cette exclusion n’est pas exclusive de la possibilité, pour l’Exploitant, d’entreprendre des poursuites d’ordre judiciaire à l’encontre du membre, lorsque les faits l’auront justifié.
Contactologie :
Les lentilles correctrices sont des dispositifs médicaux.
Préalablement à tout achat de tels dispositifs médicaux, il est impératif de consulter un professionnel de santé qui déterminera les différents paramètres adaptés à votre vue et procédera aux tests nécessaires. Il est important de consulter régulièrement un spécialiste, professionnel de santé et de suivre ses recommandations, conseils et instructions. AK Acuity peut uniquement vendre sur le Site des lentilles de contact qui ont été prescrites par un professionnel de santé. Tout changement de type de lentilles de contact ne doit intervenir qu’après avoir effectué des essais d’adaptation chez un spécialiste.
Le Client déclare et certifie qu’il porte, sans problème, les lentilles correctrices choisies. Il reconnaît n’avoir aucune contre-indication au port de lentilles de contact. Ces dispositifs médicaux sont des produits de santé réglementés qui portent au titre de cette réglementation le marquage CE. Le Client déclare avoir été informé des modalités d’utilisation, d’entretien et de manipulation des lentilles de contact, y compris des règles d’hygiène et modes d’emploi des produits achetés sur le site.
Pour de plus amples renseignements le Client peut contacter les conseillers et opticiens.
Les lunettes de soleil :
Les verres de lunettes de soleil sont conçus pour protéger le porteur contre l’action dangereuse des rayons du soleil.
La Directive Européenne EN89/696 détermine les critères précis à respecter pour préserver la santé oculaire et la sécurité des utilisateurs. Cette réglementation définit précisément le niveau de protection minimum que doivent apporter les verres solaires. Ainsi, la norme EN1836 classe les verres en 5 catégories de filtres solaires.
Dispositif médical :
Les produits de contactologie et les lunettes correctrices sont des dispositifs médicaux.
Ces dispositifs médicaux sont des produits de santé réglementés, qui portent, au titre de cette réglementation le marquage CE. Demandez conseil à votre opticien. Les montures optiques sont des dispositifs médicaux. Ces dispositifs médicaux sont des produits de santé réglementés, qui portent, au titre de cette réglementation le marquage CE. Demandez conseil à votre opticien.
PROCÉDURE D’ACHAT EN LIGNE
En passant commande sur le Site, le Client certifie être âgé de plus de 18 ans et être en possession d’une prescription médicale datant de moins d’un an pour les lentilles de contact, délivrée par un ophtalmologiste.
Nous informons nos clients non professionnels de toujours ce redirigé vers un opticien afin d’évaluer le types de lentilles le plus adapté.
Les commandes effectuées sur le site sont limitées à un montant d'achat de 5000 euros.
1ère étape : Votre Panier / Produits sélectionnés et Devis
A - Achat de lentilles de contact
A -1 Sélection des lentilles de contact et ajout au panier
A -2 Liste des désagréments possible lors du port de lentille de contact
A -3 Avant et après toute manipulation des lentilles de contact
B- Achat de lunettes et offres AK Serenity
C- Suppléments indices et traitements spéciaux
A - Achat de lentille de contact
A -1 Sélection des lentilles de contact et ajout au panier
- Le client doit indiquer sa correction dans l’espace lié à cet effet, ensuite le client sélectionne les lentilles qu’il souhaite acheté en cochant sur l’article désiré et enfin en l’ajoutant à son panier, à la validation de son panier le client doit confirmer qu’il possède une ordonnance valide et qu’il à pris connaissances des dispositifs médicaux et des règles d’hygiène lié au port et à la manipulation des lentilles de contact. En bas de page le client est invité à choisir son mode de règlement et de livraison.
A -2- Liste des désagréments possible lors du port de lentille de contact
Les lentilles de contact peuvent être sources :
· d’allergie au produit d’entretien utilisé, responsable d'une conjonctivite ;
· de réactions inflammatoires transitoires : les yeux sont rouges et douloureux ;
· de gêne occasionnée par le dessèchement de la lentille dans certaines conditions (air conditionné, voyage en avion, travail sur écran...) ;
· de complications plus graves, mais plus rares (ulcères ou abcès au niveau de la cornée d’origine infectieuse).
Pour éviter ces désagréments, il est recommandé de consulter régulièrement votre ophtalmologiste et de respecter scrupuleusement les règles d’hygiène et d’entretien qu’il vous a conseillées.
A -3 Avant toute manipulation des lentilles de contact :
· Lavez-vous les mains minutieusement avec un savon sans huile, ni lotion ou parfum, afin d'éviter tout dépôt sur la surface de la lentille.
· Rincez-les soigneusement et séchez-les avec une serviette en tissu non pelucheux ou un essuie-mains jetable. Évitez que les ongles entrent en contact avec la lentille.
· Vérifiez que la lentille est propre et qu’elle n’est ni abîmée, ni rayée ou déchirée.
· Installez-vous confortablement. L'idéal est de poser une serviette propre sur une table qui accueillera votre lentille si celle-ci tombe lors de la manipulation. Si vous vous installez au-dessus d’un lavabo, fermez bien la bonde pour éviter que la lentille ne tombe dans l’orifice d’écoulement. Un miroir légèrement incliné face à vous peut vous aider à bien vérifier vos gestes.
Si vous devez rincer la lentille, utilisez une solution adaptée pour lentilles de contact ou des dosettes de sérum physiologique à usage unique. N'utilisez jamais d'eau du robinet ou d’eau minérale pour rincer, stocker les lentilles ou remplir les étuis.
Comment mettre ses lentilles de contact ?
Commencez toujours par le même œil pour ne pas inverser les lentilles qui, en général, n'ont pas la même correction ou les mêmes caractéristiques physiques.
Voici, par exemple, le déroulement de la pose d’une lentille sur l’œil droit :
- Placez la lentille droite au bout de l'index, sans qu’elle touche l’ongle. Uniquement pour les lentilles souples, vérifiez que la lentille est à l'endroit. Pour cela, elle doit se présenter comme un bol et non pas comme une assiette avec des bords évasés. Si vous pressez délicatement la lentille entre le pouce et l'index, les bords se rapprocheront si la lentille est à l'endroit ; les bords ne se toucheront pas si votre lentille est à l'envers (pour les lentilles rigides, cette question ne se pose pas puisqu'elles ne peuvent pas changer de forme).
- Abaissez la paupière inférieure avec le majeur d’une main.
- Soulevez la paupière supérieure avec le majeur de l’autre main. Ces deux doigts doivent maintenir les paupières bien ouvertes.
- Inclinez le visage vers le miroir.
- Approchez votre index droit en amenant la lentille le plus parallèlement possible à l’œil, jusqu'au contact.
- Placez complètement la lentille sur l’œil.
- Enlevez vos doigts.
- Fermez doucement les paupières.
- Clignez des yeux pour bien positionner la lentille.
- Si vous ressentez une gêne, fermez votre œil et regardez à droite et à gauche pour aider la lentille à bien se placer. Vous pouvez aussi masser doucement vos paupières.
- Si la gêne persiste, enlevez la lentille.
Ensuite, vous procéderez de la même façon pour l’œil gauche, avec la lentille gauche.
Lentille positionnée dans le sens correct
Lentille positionnée dans le mauvais sens
Comment retirer ses lentilles de contact ?
Avant de retirer vos lentilles de contact, respectez les mêmes règles d’hygiène que pour leur pose.
D'autre part, le retrait des lentilles varie selon leur catégorie : souples ou rigides.
- Pour les lentilles souples
o Regardez vers le haut.
o Avec votre majeur, maintenez votre paupière inférieure vers le bas.
Utilisez votre index pour faire glisser la lentille vers le bas de l’œil. Pincez la lentille avec votre pouce et votre index, et retirez-la en évitant de trop la plier.
- Achat de lunettes et offres AK Serenity
Le Client choisit une ou plusieurs lunettes qu’il doit ajouté à son panier. Les étapes de confirmation de model et de couleur lui seront proposé ainsi que le type de livraison. En fin de commande il sera invité à payé en ligne ou par chèque bancaire.
Les offres AK SERENITY :
- Sept propositions sont disponibles :
1. AK DUAL +
2. AK BLUE PROTECT
3. AK FOG
4. AK DRIVE
5. AK CHROMIK
6. AK SOLAR PRO
7. AK AVENUE
1-AK DUAL + inclus en achetant une monture ADDICT
- Inclus une paire de verre simple foyer indice 1,56 ou 1,49 variable selon stock disponnible ,anti reflet HMC, n’allant pas au-delà des dioptries suivante :
Sphère : + / - 3,00 dioptrie
Cylindre : + /- 2,00 dioptrie
- Inclus une monture référencé dans l’offre AK DUAL +
- L’offre inclus une garantis casses ,rayures verres et lunette illimité
- L’offre est valable 24 mois à la date de confirmation par email
- La mise en œuvre d’AK DUAL + s’effectue uniquement à la présentation de l’équipement initial chez l’opticien et doit être joint par l’engagement de l’opticien à retourner l’équipement initial sous 30 jours maximum.
- AK DUAL + ne couvre pas la perte ou/ le vole.
Franchise : 15 euros Indice 1,49 ou 1,56
Franchise : 25 euros Indice 1,61
Franchise : 40 euros indice 1,67
Franchise : 55 euros indice 1,74
2-AK BLUE PROTECT
- Inclus une paire de verre simple foyer indice 1,56 ou 1,49 variable selon stock disponible ,super anti reflet hydrophobe , n’allant pas au-delà des dioptries suivante :
Sphère : + / - 3,50 dioptrie
Cylindre : + /- 2,00 dioptrie
- Inclus une monture référencé dans l’offre AK Blue protect
- L’offre inclus une garantis casses ,rayures verres et lunette illimité
- L’offre est valable 24 mois à la date de confirmation par email.
- La mise en œuvre d’AK DUAL + s’effectue uniquement à la présentation de l’équipement initial chez l’opticien et doit être joint par l’engagement de l’opticien à retourner l’équipement initial sous 30 jours maximum.
- AK BLUE PROTECT + ne couvre pas la perte ou/ le vole.
Franchise : 10 euros standard Indice 1,49 / 1,56 /
Franchise 20 euros Indice 1,61 Aminci
Franchise : 40 euros indice 1,67 super aminci
Franchise de 55 euros indice 1,74 Extra aminci
3-AK FOG
Inclus une paire de verre simple foyer indice 1,56 / 1,49/ 1,61 variable selon stock disponnible ,super anti reflet hydrophobe, n’allant pas au-delà des dioptries suivante :
Sphère : + / - 3,50 dioptrie
Cylindre : + /- 2,00 dioptrie
- Inclus une monture référencé dans l’offre AK FOG
- L’offre inclus une garantis casses ,rayures verres et lunette illimité
- L’offre est valable 24 mois à la date de confirmation de l’offre par email
- La mise en œuvre d’AK FOG s’effectue uniquement à la présentation de l’équipement initial chez l’opticien et doit être joint par l’engagement de l’opticien à retourner l’équipement initial sous 30 jours maximum.
- AK FOG ne couvre pas la perte ou/ le vole.
Franchise : 15 euros standard Indice 1,49 / 1,56 /
Franchise 20 euros Indice 1,61 Aminci
Franchise : 40 euros indice 1,67 super aminci
Franchise de 55 euros indice 1,74 Extra aminci
4-AK DRIVE
- Inclus une paire de verre simple foyer indice 1,56 super anti reflet hydrophobe avec
supplément de traitement anti éblouissement , n’allant pas au-delà des dioptries suivante :
Sphère : + / - 3,50 dioptrie
Cylindre : + /- 2,00 dioptrie
- Monture inclus affilié à l’offre AK DRIVE
- L’offre n’inclus pas l’ajout de prismes ou autre traitement spéciaux.
- L’offre inclus une garantis casses et rayures verres et lunettes
- L’offre est valable 24 mois après confirmation par email
- La mise en œuvre d’AK DRIVE + ne peux se faire qu’a la présentation de l’équipement bénéficiaire
- AK DRIVE + ne couvre pas la perte ou/et le vole.
Franchise : 20 euros indice 1,56 aminci 1,61
Franchise : 30 euros indice 1,67
Franchise de 45 euros indice 1,74
5-AK CHROMIK
- Inclus une paire de verre simple foyer indice 1,56 ou 1,49 variable selon stock disponnible ,anti reflet hydrophobe , n’allant pas au-delà des dioptries suivante :
Sphère : + / - 3,50 dioptrie
Cylindre : + /- 2,00 dioptrie
- Inclus une monture référencé dans l’offre AK CHROMIK
- Deux teinte disponible Brun et gris durée du changement de couleur verre rapide
- L’offre inclus une garantis casses ,rayures verres et lunette illimité
- L’offre est valable 24 mois a la date de confirmation par email
- La mise en œuvre d’AK CHROMIK s’effectue uniquement à la présentation de l’équipement initial chez l’opticien et doit être joint par l’engagement de l’opticien à retourner l’équipement initial sous 30 jours maximum.
- AK CHROMIK ne couvre pas la perte ou/ le vole.
Franchise : 15 euros standard Indice 1,49 / 1,56 /
Franchise 20 euros Indice 1,61 Aminci
Franchise : 40 euros indice 1,67 super aminci
Franchise de 55 euros indice 1,74 Extra aminci
6-AK AVENUE
- Inclus une paire de verre free forme dernière génération indice 1,56 ou 1,49 variable selon
stock disponnible ,super anti reflet hydrophobe anti salissure, n’allant pas au-delà des dioptries suivante :
Sphère : + / - 3,50 dioptrie
Cylindre : + /- 2,00 dioptrie
- Inclus une monture ADDICT
- L’offre inclus une garantis casses ,rayures verres et lunette illimité
- L’offre est valable 24 mois
- La mise en œuvre d’AK AVENUE s’effectue uniquement à la présentation de l’équipement initial chez l’opticien et doit être joint par l’engagement de l’opticien à retourner l’équipement initial sous 30 jours maximum.
- AK AVENUE ne couvre pas la perte ou/ le vole.
- UN PACK AK DUAL + OU AK SOLAR COMPRIS
- SOLUTION DE 3 MONTURE
Franchise : 20 euros standard Indice 1,49 / 1,56 /
Franchise 30 euros Indice 1,61 Aminci
Franchise : 40 euros indice 1,67 super aminci
Franchise de 55 euros indice 1,74 Extra aminci
7-AK SOLAR
- Inclus une paire de verre simple foyer indice 1,56 ou 1,49 variable selon stock disponnible ,anti reflet HMC+ teinte solaire , n’allant pas au-delà des dioptries suivante :
Sphère : + / - 3,50 dioptrie
Cylindre : + /- 2,00 dioptrie
- Inclus une monture référencé dans l’offre AK SOLAR
- Teinte disponible ; Gris : brun Vert catégorie 3 ou 4
- L’offre inclus une garantis casses ,rayures verres et lunette illimité
- L’offre est valable 24 mois
- La mise en œuvre d’AK SOLAR s’effectue uniquement à la présentation de l’équipement initial chez l’opticien et doit être joint par l’engagement de l’opticien à retourner l’équipement initial sous 30 jours maximum.
- AK SOLAR ne couvre pas la perte ou/ le vole.
Franchise : 15 euros standard Indice 1,49 / 1,56 /
Franchise 20 euros Indice 1,61 Aminci
Franchise : 40 euros indice 1,67 super aminci
MAX INDICE
Il sera conseillé sur le choix d’option sur les verres correcteurs. L’achat de lunettes correctrices est soumis à la présentation d’une prescription de verres correcteurs. Le Client devra la télécharger. L'équipement commandé est un dispositif médical. Il est indispensable de créer un compte client personnel correspondant aux nom et prénom indiqués sur l'ordonnance.
- Devis :
Conformément à la réglementation, il est communiqué un devis gratuit préalablement à la conclusion de la vente. Ce devis est consultable et imprimable depuis le Panier. Le devis ne comprend pas les frais de livraison.
Ce devis est valable 1 (un) mois sauf lors d’une opération commerciale. Alors la validité du devis correspond à la durée de l’opération commerciale en cours.
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises applicables en France Métropolitaine, Corse incluse hors DOM TOM. Ils tiennent compte de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en vigueur. Tout changement du taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus sur le site.
Les prix de vente peuvent être modifiés par La Société à tout moment.
2ème étape : Vos informations
Afin de procéder à une commande sur le site, le Client aura la possibilité au préalable de créer un compte auquel sont associés des informations personnelles, une adresse e-mail et un mot de passe.
L’accès au compte est en principe accessible 24h sur 24h, 7 jour sur 7, sauf cas de force majeure, de difficultés techniques, informatiques, ou de difficultés liées aux télécommunications indépendantes de la volonté de AK Acuity.
Par dérogation à ce qui précède, AK Acuity se réserve le droit de fermer temporairement le site ou d’interrompre l’accès aux comptes pour des raisons de maintenance.
3ème étape : Livraison
Le site ak-acuity.com propose de choisir entre différents modes de livraison:
· Une livraison standard par un retrait des produits en magasin (uniquement en France Métropolitaine)
· Une livraison à domicile (uniquement en France Métropolitaine)
· Une livraison en Point Relais Colissimo
Dans l’hypothèse où le Client choisit une livraison à domicile il est invité à renseigner ses coordonnées. Le Client doit veiller à déclarer des coordonnées complètes. Le Client détermine alors, le mode de livraison, le type de transport, selon le choix qui s’affiche.
Le mode de livraison premium est effectué par Chronopost.
Les lunettes correctrices commandées sur le Site ne bénéficient pas du mode de livraison premium.
Pour toute commande supérieure à 100 €, les frais de livraison Colissimo sont offerts au Client.
Il appartient au Client de vérifier le colis à l’arrivée. En cas de colis abîmé Le Client doit faire une réclamation au transporteur. En cas de livraison non conforme à la commande, le Client doit sous 48 heures avertir AK ACUITY par courrier à l’adresse suivante : AK ACUITY France, service client 6 rue des sources 01100 GEILLES OYONNAX précisant les raisons exhaustives de la non-conformité
Dans l'hypothèse où le client choisit un retrait du Produit en Point Relais Colissimo: le Client sera informé par Point Relais Colissimo de la disponibilité en Point Relais Colissimo de sa commande.
4ème étape : Moyen de Paiement
Pour les clients particuliers non opticien et personne physiques.
La commande est payable comptant immédiatement par carte bancaire (Visa, Carte Bleue et MasterCard), par Paypal, ou par carte bancaire en 3 fois sans frais.
Conditions 3 fois sans frais : Cette facilité de paiement en 3 fois sans frais est réservée aux particuliers résidant en France, porteurs d’une Carte Bancaire Visa ou Mastercard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie.
En choisissant le paiement via Paypal, le Client sera automatiquement dirigé sur son compte Paypal. Une fois le paiement Paypal validé, le Client pourra terminer sa commande sur le Site.
Le Client est informé des modalités de paiement en ligne. Le prix facturé est celui indiqué dans le Panier complété et validé le jour de la commande.
Le compte bancaire sera débité immédiatement.
Pour les clients professionnels les paiements peuvent être effectuer par :
· Payplug
· Virement
· Espèces pour les citoyens non européen
5ème étape : Validation
Le Client est invité à valider le Paiement de sa commande en ligne après avoir lu et accepté les présentes CGV. La commande ne sera prise en compte qu’après acceptation des présentes CGV et avoir reconnu acheter un dispositif médical.
La commande ne sera définitive que lorsqu'elle aura été confirmé par le règlement du prix par le Client.
AK Acuity conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix TTC.
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande valent preuve de l'intégralite de la commande et vaudront exigibilité des sommes engagées pour la livraison du Produit commandé. Le paiement par carte bancaire déclenche une demande systématique d'autorisation de débit et que tout rejet, qu'elle qu'en soit la cause, implique l'abandon de ladite commande. Ak acuity en informera le Client.
Dans certains cas, notamment pour défaut de paiement, adresse erronée ou tout autre problème lié à votre achat, AK Acuity se réserve le droit de suspendre la commande jusqu'à la résolution du problème sans préjudice de tous dommages et intérêts que pourrait solliciter AK Acuity.
AK Acuity a mis en place une procédure de prévention des fraudes appliquées à toute commande passé sur le Site. Dans le cadre de cette procédure, AK Acuity pourra contacter le Client aux coordonnées qu'il aura renseignées. Ak acuity pourra demander au Client de justifier de son identité et de son adresse postale.
Confirmation de la commande
Le Client reçoit un e-mail de confirmation et récapitulatif de sa commande à conserver.
Cette confirmation comprendra notamment les informations contractuelles suivantes :
· Soit l'adresse à laquelle le client a choisi de se faire livrer les Produits commandés
· Les modalités de paiement
La facture correspondant à la commande sera adressée par mail à l’adresse renseignée parle Client dans son Compte sur le site.
La facture précisera le collaborateur ayant examiné votre commande
– DROIT DE RÉTRACTATION
Si un Produit livré ne donne pas entière satisfaction au Client, ce dernier pourra le retourner à l’Exploitant. Le Client disposera de quatorze (14) jours pour le faire à compter de la date de réception de la commande.
Conformément à l’article L.221-21 du Code de la consommation et afin de mettre en œuvre ce droit de rétractation dans les conditions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client est invité à remplir le formulaire type de rétractation et l’envoyer à l’adresse suivante : contact@ak-acuity.com
L’Exploitant adressera un accusé de réception de la demande de rétractation du Client par e-mail.
Le cas échéant, le Client peut exercer son droit de rétractation en notifiant les informations suivantes à l’Exploitant:
· nom, adresse géographique, numéro de téléphone et adresse électronique ;
· décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique dès lors que ces coordonnées sont disponibles et de ce fait apparaissent sur le formulaire type de rétractation). Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le bien ne peut être normalement renvoyé par la Poste, auquel cas l’Exploitant récupèrera le Produit à ses frais.
Les exceptions de l’article L.221-28 du Code de la Consommation s’appliquent et font obstacle à l’exercice du droit de rétractation, notamment si la commande consiste en un contrat :
· de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
· de fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
· de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (notamment un Produit optique à la vue du Client)
· de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
· de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé;
· de fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
· de fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente (30) jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
· de travaux d’entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l’urgence ;
· de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
· de fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications ;
· conclu lors d’une enchère publique ;
· de prestation de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
· de fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Le Produit retourné doit l’être dans son emballage d’origine, en parfait état, propre à sa revente, non utilisé et avec l’ensemble des accessoires éventuels.
Outre le Produit retourné, le colis de retour doit également contenir un courrier précisant les coordonnées exactes (nom, prénom, adresse) et complètes du Client ainsi que le numéro de commande, et la facture originale d’achat.
L’Exploitant remboursera au Client le montant du Produit dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit et de l’ensemble des éléments permettant de mettre en œuvre le remboursement du Client. Ce remboursement pourra être effectué par le même moyen de paiement que celui employé pour le Client. A ce titre, le Client ayant réglé sa commande sous forme d’avoirs / bons cadeau pourra être remboursés par avoirs / bons cadeau selon la volonté de l’Exploitant.
Par définition, les Produits AK acuity sont des produits hautement personnalisés (adapté à la vue du Client). De ce fait, et suivant les exceptions de l’article L.221-28 du Code de la Consommation précitées, les commandes effectuées auprès de AK acuity ne peuvent pas rentrer dans le cadre d’un retour lié au droit de rétractation sur les achats effectués sur internet
PAIEMENT DU PRIX
Le prix des Produits en vigueur lors de la commande est indiqué en euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison et de transport. En cas de promotion, réductions, soldes ou tout autre conditions commerciales exceptionnelles l’Exploitant s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion.
Le prix est payable en euros (€) ou en dollar (usd) . Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande ou en partie après acceptation faite par AK acuity notifié par email.
Si des frais de livraison ou de transport s’appliquent, ils seront ajoutés au prix des Produits et indiqués de manière distincte avant la validation de la commande par le Client. Le montant total dû par le Client et son détail sont indiqués sur la page de confirmation de commande.
FORMATION DU CONTRAT
Le contrat entre l’Exploitant et le Client est formé au moment de l’envoi par le Client de la confirmation de sa commande.
L’attention du Client est particulièrement attirée sur le mode d’acceptation de la commande passée sur le Site ou l’Application. Lorsque le Client passe sa commande il doit confirmer celle-ci, c’est-à-dire qu’après avoir sélectionné des Produits ajoutés au panier, le Client doit contrôler et éventuellement corriger le contenu de son panier (identification, quantité, modalités et frais ), puis, après avoir rempli ses coordonnées bancaires, il reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes CGV mentionnée en bas de l’écran, en cliquant sur « Confirmer & Payer ». Ce clic vaut signature électronique et marque la formation du contrat. Il constitue une acceptation irrévocable et sans réserve de la commande par le Client.
L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est assuré par l’Exploitant sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat dans un délai raisonnable conforme aux réglementations en vigueur en matière de données personnelles, et dans les conditions strictement autorisées par la législation. Les données enregistrées par l’Exploitant sur Internet, l’Application ou par téléphone constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre l’Exploitant et ses Clients.